Chemin de navigation
Articles d'archives
-
Modes de recherche :
Simple
- Expert
- Global Texte
Copier le lien ci-dessous
Le registre contient (573) vues |
Cote : 1D28 - Dates : 1860-1865
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1860, 14 janvier – 1865, 17 avril
|
|
Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Le registre 1 D 28 reprend pour 1860 les mêmes délibérations que le registre 1 D 27 Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 11 Communicable en : 1865 Registre numérisé :OUI Délibérations : 391 notices associée |
