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Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 391 notices
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Titre : Succession Brassac - Opposition
Réclamation du sieur Pech, lieutenant détaché au dépôt du recrutement du Lot et neveu du sieur François Brassac. [...]
Date : 29/01/1860 - N° d’ordre : 1860/14 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Incendie de l'hôtel de ville - Règlement du sinistre à 6800 francs.
Incendie du 31 mars 1860 dans les bureaux.
Une partie de la somme allouée par la Cie d'assurance "La Nationale" a servi à reconstituer les registres. [...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/32 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Bourse communale - Observations par le Ministre
[...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/33 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Rue du Portail des Augustins - Ouverture
En 1858 les habitants de la rue ont demandé son élargissement et la démolition de l'arceau (pontet) de Mme Jordanet qui en ferme l'entrée. [...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/34 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Changement du bureau d'octroi de Valentré - Délibération - Rejet
Demande du fermier qui explique que le bureau doit être placé sur la rive gauche du Lot, au raccordement du chemin de la fontaine avec la route de Pradines. [...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/35 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Rue Pellegri - Pan coupé - Pétition Arnaud - Rejet
[...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/36 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nouveau rôle des patentes et des contributions personnelle et mobilière
[...]
Date : 14/04/1860 - N° d’ordre : 1860/37 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Legs de 90 francs aux pauvres par Mme veuve Audury
Legs pour les pauvres de la paroisse Saint-Barthélemy par Mme Marguerite Pauline Léonie Claret, veuve Audoury [...]
Date : 05/05/1860 - N° d’ordre : 1860/38 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Port Bullier - Indemnité Conté
Dommages causés à sa maison par le nivellement du Port Bullier [...]
Date : 05/05/1860 - N° d’ordre : 1860/39 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Désignation des membres des commissions des finances, des travaux publics et du plan de la ville
[...]
Date : 05/05/1860 - N° d’ordre : 1860/40 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Legs de M. Labie, prêtre, au bureau de bienfaisance
Legs de 300 francs fait par Benoit Labie, par testament du 9 mai 1853 [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/41 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations par voie de tacheron aux latrines des écoles des Frères et de la salle d'asile - Approbation du décompte et vote de 2546,35 francs.
[...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/42 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations à l'église de Bégoux - Vote de 530 francs
[...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/43 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations au musée et au presbytère de Larosière - Exécution par voie de tacheron
Réparations à exécuter au plancher supérieur de la salle du musée dépendant des bâtiments du lycée. [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/44 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations à l'église de Lacapelle - Vote de 2690 francs - Exécution des travaux par voie de tacheron - Changement du cimetière.
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/45 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Second plancher au bureau de M. le commissaire de police - Vote de 450 francs
Elévation du plancher et ouverture d'une porte particulière rue Fondue [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/46 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Murs de clôture entre M. de Flaujac, les Sœurs et la Société d'agriculture - Vote de 1000 francs
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/47 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Octroi - Droits sur les matières pour la fabrication du gaz en 1859 - Vote de 4595,75 francs
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/48 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Abattoir - Augmentation de dépenses - Vote d'un supplément de crédit de 9182,76 francs
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/49 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Subvention - Demande des Dames Blanches - Rejet
Demande pour l'école gratuite [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/50 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Hospice - Compte de gestion du receveur
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/51 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur 1859, budget supplémentaire 1860, budget ordinaire 1861
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/52 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : 8e professeur à l'école chrétienne - Vote de 300 francs
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/53 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Secours et augmentation de traitement aux garçons de la bibliothèque - Vote de 55 francs
M. Huillet a remplacé M. Menny [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/54 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Secours à la fabrique de l'église de Cabessut pour la seconde messe - Vote de 100 francs
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/55 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Ecole de dessin - Position de M. Bénatre
M. Bénatre est le directeur de l'école gratuite de dessin [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/56 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Clôture du jardin du presbytère - Pétition du curé de Saint-Cirice
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/57 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Demande de M. Combarieu, libraire
Il réclame le paiement des tableaux ou cartes murales qu'il aurait fournis il y a environ 6 ans. [...]
Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/58 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Prestations en nature - Cotes irrécouvrables
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/59 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Comptabilité communale : compte de gestion du receveur et compte administratif du maire pour 1859.
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Date : 23/05/1860 - N° d’ordre : 1860/60 - Cote archive : 1D28 ( 1 ) vue du registre |
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