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Cote : 1D27 - Dates : 1860
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1860, 14 janvier – 17 mars
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Registre restauré par la Reliure du Limousin. Le registre 1 D 28 reprend pour 1860 les mêmes délibérations que ce registre Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 10 Communicable en : 1860 Registre numérisé :OUI Délibérations : 30 notices associée |
