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Cote : 1D26 - Dates : 1855-1859

Analyse : Registre des délibérations du conseil municipal : 1855, 21 juin – 1859, 26 novembre

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine
Producteur : Secrétariat Général

Notes : Restauré par la Reliure du Limousin en 2011 Numérisé par Azentis en 2004

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2012
Ancienne cote : 1 D 9

Communicable en : 1859

Registre numérisé :OUI

Délibérations :  332 notices associée