Chemin de navigation
Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 332 notices
|
Copier le lien ci-dessous
|
Page 1/12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
|
Titre : Vente des bâtiments de l'école normale
Ouverture d'une nouvelle rue et travail pour les classes ouvrières
Feuillet lacunaire [...]
Date : 21/06/1855 - N° d’ordre : 1855/1 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Imposition extraordinaire de 15 centimes
Destinée aux subventions au bureau de charité et à la distribution de bons de pains à la population pauvre [...]
Date : 21/06/1855 - N° d’ordre : 1855/2 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Concession d'eau à Mme Fournié
Supérieure de la maison de refuge située dans le quartier de la Chartreuse [...]
Date : 21/06/1855 - N° d’ordre : 1855/3 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Budget de l'hospice et de la ville de Cahors pour 1856 - Rapport de la commission des finances
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/4 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Cession du terrain de la place Saint-André
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/5 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Vente du bâtiment des Dames Blanches (Mirepoises)
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/6 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Parcelle de terrain - Sylvina Cardinal
Les Dames du Sacré-Coeur, représentées par Sylvina Cardinal, demandent à bâtir un mur de clôture sur leur propriété située le long du CVO de Labarre
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/7 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Réparation du logement de M. l'agent-voyer
Logement situé sur la promenade, occupé par M. Fourastié
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/8 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Distribution d'eau à Cabessut - Rapport et délibération
Etablissement d'une borne fontaine à la Croix
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/9 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition des fermiers de l'octroi - Rapport et délibération
Date du jour de la délibération trouvée p. 26 [...]
Date : 12/11/1855 - N° d’ordre : 1855/10 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Four à chaux du sieur Guiraudies - Rapport et délibération
Four à chaux dans sa propriété Combel des Bins, non loin de l'entrée de la ville, sur la route impériale n°20 de Paris à Toulouse
[...]
Date : 09/01/1856 - N° d’ordre : 1856/11 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Indemnité Renous
Jean-Pierre Renous a été déclaré adjudicataire le 13 mai 1852 des travaux à exécuter pour l'établissement des canaux, du bâtiment, des machines et autres accessoires du château d'eau. Réclamations [...]
Date : 09/01/1856 - N° d’ordre : 1856/12 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition Théron, fermier des droits de place
Pertes éprouvées par la suppression du port Bullier [...]
Date : 09/01/1856 - N° d’ordre : 1856/13 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Offre Sibut - Musée
Le curé de Lentillac, M. Sibut, propose de vendre à la ville, pour son musée, une collection d'archéologie et d'histoire naturelle.
La ville ne donne pas suite [...]
Date : 09/01/1856 - N° d’ordre : 1856/14 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Receveur municipal - Candidats
Démission du receveur en poste (M. Géniac) et vote sur les candidats possibles [...]
Date : 09/01/1856 - N° d’ordre : 1856/15 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Rue du Portail au vent - Elargissement
Acquisition d'une partie de la maison du sieur Burgalières [...]
Date : 20/01/1856 - N° d’ordre : 1856/16 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Abonnement pour les vendanges - Vote d'une somme de 181,84 francs
[...]
Date : 20/01/1856 - N° d’ordre : 1856/17 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Prolongement du quai Ségur - Déclaration d'utilité publique
De la rue Brives à la rue Saint-Etienne traverse de la route départementale n°13
Tableau des propriétaires concernés par les travaux d'élargissement (expropriations) [...]
Date : 20/01/1856 - N° d’ordre : 1856/18 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Elargissement de la rue Pelegri - Déclaration d'utilité publique
et raccordement des rues Henry IV, du Pont Neuf et de l'ancien port Bullier avec la traverse de la route départementale n°13
Tableau des propriétaires concernés par les travaux d'élargissement (expropriations) [...]
Date : 20/01/1856 - N° d’ordre : 1856/19 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Demande des Dames noires - Echange avec l'école normale
Proposition d'échanger l'établissement qu'elles occupent à la Chartreuse contre le bâtiment communal qui était affecté à l'école normale. Renvoi à une commission [...]
Date : 20/01/1856 - N° d’ordre : 1856/20 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Demande d'alignement - Dames Blanches
La ville vient de vendre l'entier bâtiment dit des Mirepoises aux Dames Blanches. Elles veulent reconstruire cet édifice. Elles demandent à construire au bord de la route impériale n°20 et à avancer sur l'alignement qui leur a été concédé dans l'acte de vente.
Refus [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/21 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Elargissement de la rue Pellegri
3 oppositions se sont manifestées [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/22 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Rue du Portail au vent - Indemnité Corso - Vote de 600 francs
Elargissement de la rue [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/23 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Achèvement du mur de soutènement du quai Ségur d'Aguesseau
[...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/24 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Frais de médicament - Gratuité - Vote de 267 francs
Les médicaments seront fournis gratuitement aux indigents pendant l'année 1856. Vote d'une somme de 267 francs soit 2 centimes par habitant [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/25 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Division du Conseil municipal en 3 commissions
Commission Travaux publics
Commission des finances
Commission des objets divers [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/26 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Echange de l'école normale et de l'établissement des Dames noires - Rapport et délibération
Dames de la Miséricorde [...]
Date : 15/02/1856 - N° d’ordre : 1856/27 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Démission de M. Capelle conseiller municipal
Transcription de sa lettre de démission [...]
Date : 01/03/1856 - N° d’ordre : 1856/28 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition du sieur Théron, fermier des droits de location des places dans la ville
Il affirme que l'établissement de la route départementale n°13 dans le quartier du Port Bullier et du Pont Neuf l'a privé du produit de la location des endroits qui s'y trouvaient. [...]
Date : 01/03/1856 - N° d’ordre : 1856/29 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Rôles de pavage - Réclamation de M. Périer - Rapport et délibération
Réclamation Félix Périer, ancien receveur municipal [...]
Date : 01/03/1856 - N° d’ordre : 1856/30 - Cote archive : 1D26 ( 1 ) vue du registre |
Page 1/12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
