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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 272 notices
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Titre : Rapport de la commission du château d'eau
Présentation des différents projets (Abadie, Hubert) - Fontaine des Chartreux - Propositions principales du projet de traité proposé par M. Audoury, propriétaire du moulin des Chartreux - Force motrice - Barrage de Valentré - Mme Brives abandonne moyennant 5000 francs l'usine qu'elle possède à côté de l'écluse de Valentré - Distribution des eaux dans les fontaines de la ville - Liste des fontai [...]
Date : 04/11/1850 - N° d’ordre : 1850/1 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Indemnité due au sieur Coymes Roumègues
La propriété de M. Roumègues de Cabessut a subi des dommages depuis la construction de l'aqueduc situé sur le chemin vicinal ordinaire n°13 de Cabessut au Payrat. [...]
Date : 12/11/1850 - N° d’ordre : 1850/2 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétitions renvoyées en commission
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Date : 12/11/1850 - N° d’ordre : 1850/3 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations aux bascules
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Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/4 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Magasins de l'hôtel de ville
Ces magasins sont situés en face de la maison Granier. Personne ne s'est présenté lors des enchères. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/5 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Admission du sieur Pierre David à Leyme - Prix de la pension
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Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/6 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Indemnité due aux sieurs Grelet, Roaldès et Genyer
Préjudice causé à leurs maisons par suite de l'abaissement du niveau de la rue (Fondue Haute et rue Feydel) [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/7 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Arnaud François
Il demande la concession d'un lambeau de terrain communal. La partie à concéder est le prolongement du talus de la route nationale n°111. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/8 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Lanternes
Pétition des habitants de la rue des Remparts au sujet de l'éclairage. Proposition de supprimer les 4 lanternes par 2 réverbères à huile. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/9 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Institutrice à Bégoux
Pétition des habitants de Bégoux pour obtenir une école de filles en raison de l'éloignement de cette localité. Proposition pour allouer une indemnité à Mlle Biars. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/10 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Literie militaire
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Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/11 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Tracé de la route des Ramonets à Cahors
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Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/12 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Demande du sieur Audoury
Il a fait conduire à Cahors la voiture destinée à conduire les gardes nationaux qui, lors des journées de juin 1848, se rendaient à Paris pour la défense de l'ordre et de la liberté. Une indemnité lui est due. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/13 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Indemnité au sieur Fillol
Autorisation lui est donnée de clore par un mur le terrain dépendant de la rue Mascoutou qui est sujet à reculement. Une indemnité lui est accordée pour concession de ce terrain. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/14 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pension de M. Sallèles
Il réclame une pension en qualité d'ancien commissaire de police. [...]
Date : 30/11/1850 - N° d’ordre : 1850/15 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Projet de distribution d'eau - Discussion
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Date : 07/12/1850 - N° d’ordre : 1850/16 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Cautionnement de l'entrepreneur de l'octroi
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Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/17 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Baptiste Arnaud
Il demande la cession gratuite de la partie du patus communal attenant la route n°111 dans toute la partie qui longe sa propriété. [...]
Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/18 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition relative aux usurpations dans le cimetière
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Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/19 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : L'église Saint-Barthélémy - Réparations
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Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/20 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Maison Soulié - Alignement
Démolition d'une partie de la maison Soulié par l'élargissement de la rue Brives. [...]
Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/21 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Caserne de passage - Réparations
Un escalier est prévu dans la partie de l'ancien bâtiment des Frères qui vient d'être annexée au bureau de bienfaisance. [...]
Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/22 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Puits de Cabessut
Le crédit voté pour la confection d'un second puit au lac de Magne n'est pas suffisant. [...]
Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/23 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de la fabrique de Saint-Henri
Demande un crédit pour achat d'un tabernacle, ornements et ustensiles et pour des réparations aux portes du jardin et du cimetière ainsi qu'aux murs et au toit de l'église et du presbytère. [...]
Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/24 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations à l'hôtel de ville
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Date : 11/02/1851 - N° d’ordre : 1851/25 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Calvet
Entrepreneur, il demande le paiement d'une somme qui lui serait due pour travaux au collège. [...]
Date : 21/03/1851 - N° d’ordre : 1851/26 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Labié maçon
Il demande la concession du terrain en face de sa maison pour se mettre à l'alignement de la rue Brives.
Autre pétition des sieurs Terret, Aulié et Magot pour concession du terrain communal longeant la route nationale de Cahors à Millau et attenant à leur propriété. [...]
Date : 21/03/1851 - N° d’ordre : 1851/27 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Travaux à la caserne de passage
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Date : 21/03/1851 - N° d’ordre : 1851/28 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Travaux au bureau de bienfaisance
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Date : 21/03/1851 - N° d’ordre : 1851/29 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Puits de Cabessut - Nouveau crédit
Le puits de la Croix de fer est terminé ; puits de Cabessut au carrefour de Magne [...]
Date : 21/03/1851 - N° d’ordre : 1851/30 - Cote archive : 1D24 ( 1 ) vue du registre |
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