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Archives contemporaines

128W

- Dates extrêmes : 1964 - 2011
- Mode d'entrée : Versement
- Date d'entrée : 22/02/2013
- Métrage : 0.9 Ml
- Nombre d'articles : 44

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Producteur : Urbanisme
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Note

    Versement stocké à Wilson, 1/2 épi 8, travée 1, tablettes 5 et 6.

Sommaire

    REGISTRES DES AUTORISATIONS DE VOIRIE

    Autorisations diverses (1984-2007) - 128 W 1

    Permis de construire (1964-2007) - 128 W 2-9

    Déclarations de travaux (1984-2009) - 128 W 10-17

    Renseignements d'urbanisme (2001-2008) - 128 W 18-27

    Certificats d'urbanisme (1984-2010) - 128 W 28-37

    Déclarations d'intention d'aliéner (2000-2011) - 128 W 38-44


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