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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1990/3 - Cote archive : 61w16

Type de dossier : PC
Année : 1990
Demandé par : POUZERGUES (Pierre)
Ref. cadastre : BP 591
Nom de la voie : Emile-Zola (rue)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : RUE - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w16

Observations :
Notice explicative. Arrêté modificatif du 4 mai 1995.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Emile-Zola (rue),