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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1990/2 - Cote archive : 61w16 |
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Type de dossier : PC Année : 1990 Demandé par : S.A.R.L. Pacquet Ref. cadastre : AO 214 à 217 Nom de la voie : Vaxis (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w16 Observations : Note de présentation, engagement du lotisseur.
Ce terrain est composé du restant de la propriété d'origine après réalisation d'un lotissement de 21 lots dit lotissement Vaxis.
Convention pour autorisation de raccordement du réseau d'eaux usées provenant du chemin du Failhal sur le réseau desservant le lotissement (9 mai 1990).
Termes d'indexation : - [Lieux] Vaxis (Lieu-dit), |
