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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1989/1 - Cote archive : 61w16 |
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Type de dossier : PC Année : 1989 Arrdt/Quartier : Lamothe nord Demandé par : S.C.I. du Failhal / GEMINIANI (Patricia) Ref. cadastre : AO 240 Nom de la voie : Lamothe (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w16 Observations : Note de présentation, programmes des travaux, statuts de l'association syndicale.
Dossier classé sans suite en 1990.
Termes d'indexation : - [Lieux] Lamothe (Lieu-dit), |
