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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1988/2 - Cote archive : 61w16 |
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Type de dossier : PC Année : 1988 Demandé par : FOURNIER (André) Ref. cadastre : BP 500 Nom de la voie : Emile-Zola (rue) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : RUE - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : OUI Ville : Cahors Cote archive : 61w16 Observations : Note explicative, programme des travaux, engagement du lotisseur.
Arrêté modificatif du 25 mars 1988.
Certificat conformité électricité.
Termes d'indexation : - [Lieux] Emile-Zola (rue), |
