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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1987/2 - Cote archive : 61w16 |
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Type de dossier : PC Année : 1987 Arrdt/Quartier : Cabessut Haut Demandé par : Société de crédit immobilier du Lot Ref. cadastre : BH 325 Nom de la voie : Edouard-Herriot (Avenue) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : AVENUE - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w16 Observations : Lotissement les Peupliers en 19 lots.
Règlement, statuts de l'association syndicale, engagement du demandeur, cahier des charges, programmes des travaux.
Arrêté modificatif du 12 août 1987.
Termes d'indexation : - [Lieux] Edouard-Herriot (Avenue), Cabessut Haut (Lieu-dit), Jean-Lurçat (Avenue), - [Organismes] Société de crédit immobilier du Lot, |
