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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1986/1 - Cote archive : 61w15

Type de dossier : PC
Année : 1986
Arrdt/Quartier : Bégoux
Demandé par : PELLEGRY (Serge) / JACQUOT (Colette)
Ref. cadastre : AT 471 et 473
Nom de la voie : Campayrol (Le, lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : NON
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w15

Observations :
Dossier déposé au nom de Pellegry mais instruit au nom de Jacquot. Programme des travaux ; pas de règlement car lotissement simple avec 2 lots.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Campayrol (Le, lieu-dit), Bégoux (quartier),