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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1985/1 - Cote archive : 61w15

Type de dossier : PC
Année : 1985
Demandé par : ANDRIEU (Jeanne)
Ref. cadastre : AS 450
Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w15

Observations :
Lotissement Andrieu 2. Programme des travaux, cahier des charges, règlement, statuts de l'association syndicale du lotissement Andrieu n°2. Arrêtés modificatifs des 4 mars 1985 et 5 février 1987.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit),