Chemin de navigation

Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1984/4 - Cote archive : 61w15

Type de dossier : PC
Année : 1984
Arrdt/Quartier : Bégoux
Demandé par : Société de crédit immobilier du Lot
Ref. cadastre : AT 517 et 518
Architecte : PUJOL (D.)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie :  - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w15

Observations :
Lotissement en 12 parcelles des lots 222 et 223 du lotissement communal de Bégoux par la Société de Crédit Immobilier du Lot. Cahier des charges prévues pour les ventes ou locations, règlement du lotissement. Par arrêté préfectoral du 10 septembre 1984, le nom du lotisseur change : ce n'est plus la Société de crédit immobilier du Lot mais la Société civile immobilière "La Quercynoise". Autres arrêtés modificatifs des 19 juillet 1985 et 16 juin 1993.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Bégoux (quartier), - [Personnes] IMBERT (Jean-Louis), PUJOL (D.), - [Organismes] Société de crédit immobilier du Lot, Société civile immobilière "La Quercynoise",