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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1984/3 - Cote archive : 61w15

Type de dossier : PC
Année : 1984
Arrdt/Quartier : Bégoux
Demandé par : Société civile immobilière des commerçants et industriels du Lot
Ref. cadastre : AT 521, 522, 523, 524, 525, 526
Nom de la voie : Las Grabos (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w15

Observations :
Lotissement en 30 parcelles du lot 226 du lotissement communal de "Bégoux" par la SCICI du Lot. Règlement du lotissement, cahier des charges. Arrêtés modificatifs des 17 août 1989 et 27 mai 1991. Déclarations d'abandon perpétuel au profit de la commune de Cahors des parcelles AT 709 et 721 (1991)




Termes d'indexation :  - [Lieux] Bégoux (Lieu-dit), Las Grabos (Lieu-dit), - [Organismes] Société Anonyme Immobilière des Commerçants et Industriels du Lot,