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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1983/1 - Cote archive : 61w15 |
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Type de dossier : PC Année : 1983 Demandé par : S.A.R.L. Philauval international Ref. cadastre : BS 59 Nom de la voie : Regourd Sud (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w15 Observations : Gérant de la société Philauval international : Yves Alzina
Le terrain appartient à Bernard Maratuech, agent immobilier 109 bd Gambetta.
Notice explicative, programme des travaux, règlement, statuts de l'association syndicale du lotissement de Regourd-Sud.
Arrêtés modificatifs des 19 mai 1983, 14 et 19 juin 1984, 9 décembre 1986, 13 mars 1987.
Termes d'indexation : - [Lieux] Regourd Sud (Lieu-dit), Charles Darwin (Rue), Mottecave (Chemin de), |
