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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1982/1 - Cote archive : 61w14 |
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Type de dossier : PC Année : 1982 Demandé par : Commune de Cahors Ref. cadastre : AT 48-49 et AS 91 Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w14 Observations : Projet de lotissement de 9 lots.
Le dossier ne contient pas d'arrêté de permis de construire. Il s'agit d'un avant-projet.
Cahier des charges prévues pour les ventes ou locations, règlement fixant les règles et servitudes d'intérêt général imposées dans le lotissement.
Termes d'indexation : - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit), Ramondies (Les, lieu-dit), |
