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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1981/3 - Cote archive : 61w14

Type de dossier : PC
Année : 1981
Demandé par : Consorts BOURDARIE (Raymonde), COSTES (Abel), COUDERC (Henri), FLORENCE (Mme)
Ref. cadastre : AR 254, 256, 260, 261 et 304
Nom de la voie : Rivière des Tuileries (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w14

Observations :
Le dossier ne contient pas d'arrêté de permis de construire. Il s'agit de l'avant-projet. La S.N.C. Ruffié et Cie doit acquérir les parcelles pour créer un lotissement à usage d'habitation.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Rivière des Tuileries (Lieu-dit),