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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1981/2 - Cote archive : 61w14 |
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Type de dossier : PC Année : 1981 Arrdt/Quartier : Cabessut Haut Demandé par : MAURY (Renée) Ref. cadastre : BH 76 Nom de la voie : Edouard-Herriot (Avenue) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : AVENUE - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w14 Observations : Programme des travaux, cahier des charges, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale.
Arrêtés modificatifs des 12 mars et 28 novembre 1984, 19 novembre 1985.
Termes d'indexation : - [Lieux] Edouard-Herriot (Avenue), Cabessut Haut (Lieu-dit), |
