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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1981/1 - Cote archive : 61w14 |
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Type de dossier : PC Année : 1981 Demandé par : VIGUIE (Consorts) Ref. cadastre : BV 16 Nom de la voie : Croix de fer (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w14 Observations : Règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale du lotissement des consorts Viguié, cahier des charges, programme des travaux d'aménagement.
Arrêtés modificatifs des 20 juillet 1982, 16 octobre 1986, 18 avril 1988, 20 février 1990.
Voir dossier 1954/131
Termes d'indexation : - [Lieux] Croix de fer (Lieu-dit), Mermoz - Collinot (Avenue), |
