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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1980/3 - Cote archive : 61w14 |
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Type de dossier : Accord préalable Année : 1980 Demandé par : SERRES (Monsieur) Ref. cadastre : DX 302, 304, 305, 308 Nom de la voie : Pech Saint-Marty (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : NON Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w14 Observations : Contact préalable de lotissement.
Le dossier ne contient pas d'arrêté de permis de construire.
Termes d'indexation : - [Lieux] Pech Saint-Marty (Lieu-dit), |
