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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1980/2 - Cote archive : 61w14 |
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Type de dossier : PC Année : 1980 Demandé par : S. A. Vaxis Immobilier / S. C. I. des terrasses de Vaxis Ref. cadastre : AO 8, 13, 92 Architecte : MANVILLE (Guy) Nom de la voie : Vaxis (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w14 Observations : Représentant des demandeurs : Armand Pacquet.
Note explicative, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale, cahier des charges, programme des travaux.
Complété par arrêtés des 24 février et 30 septembre 1981, 16 février 1982, 9 septembre 1985, 8 avril 1987.
Contentieux sur les travaux de finition (1981-1995).
Termes d'indexation : - [Lieux] Vaxis (Lieu-dit), - [Personnes] MANVILLE (Guy), |
