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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1976/4 - Cote archive : 61w11 |
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Type de dossier : PC Année : 1976 Demandé par : LEVEL (Christian) Ref. cadastre : BD 3, 163, 164 Nom de la voie : Terre-Rouge (lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w11 Observations : Programme des travaux, règlement, statuts de l'association syndicale du lotissement Level.
Arrêté modificatif du 16 décembre 1976.
Documents et photos polaroid sur le raccordement du lotissement avec le chemin départemental n°911.
Termes d'indexation : - [Lieux] Terre-Rouge (lieu-dit), |
