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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1976/2 - Cote archive : 61w11

Type de dossier : PC
Année : 1976
Demandé par : ASTRUC (Jean-Baptiste)
Ref. cadastre : DZ 255, 256, 125
Nom de la voie : La Gravette (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w11

Observations :
Programme des travaux, règlement, cahier des charges. Arrêtés modificatifs des 25 octobre 1976, 15 février 1977, 5 novembre 1979, 18 juillet et 26 août 1983.




Termes d'indexation :  - [Lieux] La Gravette (Lieu-dit),