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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1976/1 - Cote archive : 61w10

Type de dossier : PC
Année : 1976
Demandé par : MARBEUF (Michel)
Ref. cadastre : DV 132, 133
Nom de la voie : Pech de Fargues
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w10

Observations :
Programme des travaux, notice explicative, cahier des charges, règlement. Arrêtés modificatifs des 1er juillet 1983, 23 avril 1985, 29 janvier, 12 et 22 mai 1986.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Pech de Fargues,