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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1975/4 - Cote archive : 61w11

Type de dossier : PC
Année : 1975
Demandé par : CALVET (Georges)
Ref. cadastre : DS 119, 120
Nom de la voie : Lacapelle (lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w11

Observations :
Programme des travaux, règlement, cahier des charges.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Lacapelle (lieu-dit),