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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1975/2 - Cote archive : 61w11 |
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Type de dossier : PC Année : 1975 Demandé par : ANDRIEU (Jeanne) Ref. cadastre : AS 117, 118, 374, 375 Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w11 Observations : Cahier des charges, programme des travaux d'aménagement, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale du lotissement de J. Andrieu.
Arrêtés modificatifs des 19 mars 1976, 7 mai 1979, 4 juin et 28 octobre 1981, 8 octobre 1982, 21 décembre 1983 et 20 février 1986.
Termes d'indexation : - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit), |
