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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1975/2 - Cote archive : 61w11

Type de dossier : PC
Année : 1975
Demandé par : ANDRIEU (Jeanne)
Ref. cadastre : AS 117, 118, 374, 375
Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w11

Observations :
Cahier des charges, programme des travaux d'aménagement, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale du lotissement de J. Andrieu. Arrêtés modificatifs des 19 mars 1976, 7 mai 1979, 4 juin et 28 octobre 1981, 8 octobre 1982, 21 décembre 1983 et 20 février 1986.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit),