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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1975/1 - Cote archive : 61w11 |
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Type de dossier : PC Année : 1975 Arrdt/Quartier : Plaine de la Barre-Ouest Demandé par : BERNES (Madeleine) et JANICOT (Simone) Ref. cadastre : BT 187 Nom de la voie : Lapoujade (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w11 Observations : Cahier des charges, règlement, programme des travaux d'aménagement, statuts de l'association syndicale du lotissement de Lapoujade.
Permis annulé par arrêté du 20 octobre 1975.
Termes d'indexation : - [Lieux] Lapoujade (Lieu-dit), Plaine de la Barre (Lieu-dit), |
