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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1974/3 - Cote archive : 61w10 |
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Type de dossier : PC Année : 1974 Arrdt/Quartier : Lieu-dit Saint-André Demandé par : Commune de Cahors Ref. cadastre : BE 115, 141 Nom de la voie : Paul-Claudel (Rue) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : RUE - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w10 Observations : Lotissement communal de Saint-André (il jouxte les lotissements municipaux du Récouchet et de Saint-Ambroise). Il constitue une extension du lotissement de Saint-Ambroise.
Notice sommaire, copies du règlement et du cahier des charges du lotissement de Saint-Ambroise applicable au lotissement de Saint-André sous réserves de la notice jointe au dossier.
Arrêté modificatif du 14 avril 1986.
Termes d'indexation : - [Lieux] Paul-Claudel (Rue), Saint-André (Lieu-dit), - [Organismes] Commune de Cahors, |
