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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1973/3 - Cote archive : 61w10

Type de dossier : PC
Année : 1973
Demandé par : VALETTE (Antoinette)
Ref. cadastre : BM 6, 7 et 8
Nom de la voie : Tour de Coty (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w10

Observations :
Règlement sommaire du lotissement. Arrêtés modificatifs des 19 octobre 1976 et 17 février 1986. Voir aussi fiche 1963/118 (même lotissement)




Termes d'indexation :  - [Lieux] Tour de Coty (Lieu-dit),