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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1973/2 - Cote archive : 61w10 |
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Type de dossier : PC Année : 1973 Arrdt/Quartier : Bégoux Demandé par : MOULIN (Mme Georges) et RIGAL (Jean-Claude) Ref. cadastre : AT 317 et 318 Nom de la voie : Ramondies (Les, lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w10 Observations : Cahier des charges, programme des travaux d'aménagement, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale du lotissement des Ramondies situé à Bégoux.
Arrêtés modificatifs des 19 septembre 1975 et 17 février 1976.
Termes d'indexation : - [Lieux] Ramondies (Les, lieu-dit), Bégoux (Lieu-dit), |
