Chemin de navigation
Urbanisme
|
|
Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1972/13 - Cote archive : 61w10 |
|
Type de dossier : PC Année : 1972 Demandé par : VIGNES (Consorts) Ref. cadastre : BS 20 et 21 Nom de la voie : Saint-Etienne (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w10 Observations : Arrêté modificatif du 3 septembre 1974 avec programme des travaux, règlement du lotissement, statuts de l'association syndicale du lotissement de Saint-Etienne, cahier des charges et notice explicative.
Arrêtés modificatifs des 28 juin 1978 et 25 avril 1979.
Termes d'indexation : - [Lieux] Saint-Etienne (Lieu-dit), |
