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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/9 - Cote archive : 61w6 |
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Type de dossier : Accord préalable Année : 1969 Demandé par : MALIQUE (Robert) Nom de la voie : Combe du Paysan Objet du chantier : Lotissement Plans : NON Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w6 Observations : Contact préalable au lotissement. Le dossier contient de la correspondance. Ni plan ni arrêté de permis de construire.
Termes d'indexation : - [Lieux] Combe du Paysan, |
