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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/7 - Cote archive : 61w6

Type de dossier : PC
Année : 1969
Demandé par : AUBES (Jean-Baptiste)
Ref. cadastre : D 873p, 878p
Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w6

Observations :
Règlement sommaire. 5 plans dont 2 en double exemplaire. Arrêté modificatif du 16 janvier 1976




Termes d'indexation :  - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit),