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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/6 - Cote archive : 61w6

Type de dossier : PC
Année : 1969
Demandé par : FARGE (Consorts)
Ref. cadastre : I 9, 10, 11, 12p, 12p
Nom de la voie : Roc de la Gasse
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w6

Observations :
Lotissement industriel Cahier des charges - règlement. Arrêté modificati du 2 octobre 1969.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Roc de la Gasse, - [Organismes] FARGES (Consorts),