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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/5 - Cote archive : 61w6 |
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Type de dossier : PC Année : 1969 Arrdt/Quartier : Terre-Rouge Demandé par : AILLET (Pierre) Ref. cadastre : E 68p, 68p, 69p, 69p, 69p Nom de la voie : Terre-Rouge (lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w6 Observations : Programme des travaux, règlement du lotissement, cahier des charges, statuts de l'association syndicale "Syndicat des propriétaires du lotissement Aillet à Cahors - Terre Rouge".
Arrêtés modificatifs des 26 avril 1971, 11 mai 1973, 6 novembre 1973, 7 juin 1984, 19 et 22 juillet 1985
Termes d'indexation : - [Lieux] Terre-Rouge (lieu-dit), |
