Chemin de navigation

Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/2 - Cote archive : 61w5

Type de dossier : PC
Année : 1969
Arrdt/Quartier : Bégoux
Demandé par : ANDRIEU (Jeanne)
Ref. cadastre : D 854p
Nom de la voie : Payrat (Le, Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w5

Observations :
Cahier des charges, règlement fixant les règles et servitudes d'intérêt général imposé dans le lotissement.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Payrat (Le, Lieu-dit), Bégoux (quartier),