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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1969/11 - Cote archive : 61w6 |
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Type de dossier : PC Année : 1969 Demandé par : FAJOLES (Roland) Ref. cadastre : E 70p, 71p, 72p Nom de la voie : Terre-Rouge (lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w6 Observations : Règlement sommaire.
Référence à un arrêté préfectoral du 23 juillet 1971 autorisant l'édification de garages en fond de parcelle (l'arrêté n'est pas dans le dossier).
Termes d'indexation : - [Lieux] Terre-Rouge (lieu-dit), |
