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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1967/91 - Cote archive : 44w24

Type de dossier : PC
Année : 1967
Demandé par : SIMONIS (Bernard)
Ref. cadastre : D 803
Architecte : OUDIN (J. P.)
Nom de la voie : Artis (Lieu-dit)
Objet du chantier : Construction maison individuel
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : OUI
Ville : Cahors
Cote archive :  44w24

Observations :
3 plans papier (dont un sur feuille A5 blanche à petits carreaux), un devis descriptif, un état des dépenses et un état ventilation des dépenses. 1 arrêté modificatif du 11 juillet 1968.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Artis (Lieu-dit), - [Personnes] OUDIN (J. P.),