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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1966/2 - Cote archive : 61w4 |
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Type de dossier : PC Année : 1966 Demandé par : COMBEBIAS (Mme), SEGALA (M.) et MAILHOT (Mme) Ref. cadastre : C 1265p, 1265p, 1270, 1271p, 1271p, 1266, 1267p, 1268p, 1269p Nom de la voie : Plaine de la Barre (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w4 Observations : Statuts de l'association syndicale du lotissement Combebias - Ségala - Mailhot
Programme de travaux, cahier des charges, règlement et devis viabilité.
Arrêtés modificatifs des 6 septembre et 30 décembre 1974, 4 février et 20 mars 1975.
Documents sur l'incorporation au domaine communal des rues du 8 mai et Paul Froment (1981-1996)
Dossier sur le lotissement du lot n°1 (BT n°99) appartenant à l'Association diocésaine, présenté par M. Gérard Mouly, acquéreur. Le lot n°1 fait partie du lotissement Ségala-Combebias-Mailhot
Termes d'indexation : - [Lieux] Plaine de la Barre (Lieu-dit), Motte-Cave (Lieu-dit), |
