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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1965/3 - Cote archive : 61w4 |
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Type de dossier : PC Année : 1965 Arrdt/Quartier : Lieu-dit Pech de Lèbre Demandé par : TROUILLARD (Marceau) Ref. cadastre : H 428p, 430p, 431p Nom de la voie : Combe d'Arnis Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Combe - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w4 Observations : Arrêté de sursis à statuer jusqu'à publication du règlement du plan d'urbanisme directeur de la ville de Cahors (6 octobre 1962).
Arrêtés modificatifs des 5 novembre 1965, 3 juillet et 7 décembre 1970.
Notice sommaire du lotissement.
Termes d'indexation : - [Lieux] Combe d'Arnis, Pech de Lèbre (Lieu-dit), |
