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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1965/1 - Cote archive : 61w4 |
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Type de dossier : PC Année : 1965 Demandé par : MARATUECH (Bernard) Ref. cadastre : C 1274p, 1275p et 1276p Nom de la voie : Bellevue (lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w4 Observations : Statuts de l'association syndicale libre
Programme et cahier des charges du lotissement, devis travaux de viabilité (1965) - Lotissement de 23 lots
Arrêté modificatif du 11 mai 1965 : dans l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier, les numéros de parcelles et l'origine de propriété étaient erronés.
Arrêtés modificatifs des 5 février 1970, 5 décembre 1975, 25 juillet 1977, 27 avril 1978, 30 mai 1980, 27 mars et 16 septembre 1981, 23 novembre 1987.
Dossier contentieux pour remise en état des rues Hector-Berlioz et Sully-Prudhomme avec 4 photos n.b. (dont résidence Bellevue 1)
Termes d'indexation : - [Lieux] Plaine de la Barre (Lieu-dit), Bellevue (lieu-dit), Motte-Cave (Lieu-dit), Lapoujade (Chemin de), |
