Chemin de navigation
Urbanisme
|
|
Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1964/7 - Cote archive : 61w4 |
|
Type de dossier : PC Année : 1964 Arrdt/Quartier : Regourd Demandé par : Groupement d'entreprises de Cahors Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w4 Observations : Le lotissement devait se situer secteur de Regourd, en bordure de la RN 20.
Le dossier ne contient pas l'arrêté de permis de construire ; un courrier du directeur départemental de la construction indique que le terrain pourra être divisé en lots et mentionne les conditions à observer pour la réalisation du projet.
Termes d'indexation : - [Lieux] Regourd (quartier), - [Organismes] Groupement d'entreprises de Cahors, |
