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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1964/12 - Cote archive : 61w10 |
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Type de dossier : PC Année : 1964 Demandé par : Commune de Cahors Ref. cadastre : C 1335p, 1336p, 1337p, 1338p, 1339p, 1340p et 1357p Architecte : CUQUEL (Etienne) Nom de la voie : Sainte-Valérie (plaine) Objet du chantier : Immeuble Plans : OUI Type de voie : Plaine - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w10 Observations : Programme cité communale d'habitations individuelles, règlement et cahier des charges.
Arrêté modificatif du 19 mai 1969.
Termes d'indexation : - [Lieux] Sainte-Valérie (plaine), - [Personnes] CUQUEL (Etienne), - [Organismes] Commune de Cahors, |