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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1964/12 - Cote archive : 61w10

Type de dossier : PC
Année : 1964
Demandé par : Commune de Cahors
Ref. cadastre : C 1335p, 1336p, 1337p, 1338p, 1339p, 1340p et 1357p
Architecte : CUQUEL (Etienne)
Nom de la voie : Sainte-Valérie (plaine)
Objet du chantier : Immeuble
Plans : OUI
Type de voie : Plaine - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w10

Observations :
Programme cité communale d'habitations individuelles, règlement et cahier des charges. Arrêté modificatif du 19 mai 1969.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Sainte-Valérie (plaine), - [Personnes] CUQUEL (Etienne), - [Organismes] Commune de Cahors,