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Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1964/11 - Cote archive : 61w4

Type de dossier : PC
Année : 1964
Demandé par : BARTHE (Louis)
Ref. cadastre : D 421p
Nom de la voie : Cabessut Haut (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w4

Observations :
Cahier des charges du lotissement.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Cabessut Haut (Lieu-dit), Mas de Mansou (Lieu-dit),