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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1963/123 - Cote archive : 61w4 |
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Type de dossier : PC Année : 1963 Demandé par : Société nouvelle Cahors Le Quercy Ref. cadastre : C 1171 à 1187 Nom de la voie : Lamothe (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w4 Observations : M. Pécharmand est président directeur général adjoint de la Société nouvelle Cahors Le Quercy, M. Bach en est le président fondateur.
Compte-rendu de l'assemblée générale constitutive de la Société, statuts, extrait du registre du commerce (1962)
Devis pour viabilité
Voir fiche 1963/17, voir aussi série Z (fonds Bach)
Termes d'indexation : - [Lieux] Lamothe (Lieu-dit), - [Organismes] Société nouvelle Cahors Le Quercy, |
