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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1956/173 - Cote archive : 61w1 |
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Type de dossier : PC Année : 1956 Arrdt/Quartier : Vieille route de Paris Demandé par : DEPEYROT (Olivier) Ref. cadastre : C 1170p (devenue section BR n°298 à 301) Architecte : CUQUEL (Etienne) Nom de la voie : Chemin vicinal ordinaire n°10 Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : CHEMIN - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w1 Observations : Le permis initial date du 3 août 1956 ; des permis modificatifs ont été accordés les 1er avril 1969, 24 juillet 1970 et 18 mars 1985.
Le dossier contient le programme et le cahier des charges du lotissement (1956) et 4 plans.
Termes d'indexation : - [Lieux] Chemin vicinal ordinaire n°10, Vieille route de Paris, Failhal (route du), Jean-Ségala (Rue), - [Personnes] CUQUEL (Etienne), DEPEYROT (Olivier), |
