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Urbanisme
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Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1955/134 - Cote archive : 61w1 |
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Type de dossier : PC Année : 1955 Demandé par : RAZAT, AUSSET, GARRIGOU, CARAYON Ref. cadastre : D 502p-595-556-591-592-593-594-590-574p-589-587-586p Nom de la voie : Cabessut Haut (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w1 Observations : Lotissement de Cabessut Haut
Le dossier contient le cahier des charges, le programme général, 1 plan de situation. Le permis initial date du 20 septembre 1955 et le permis modificatif du 13 mars 1957.
Papier en-tête "L'indicateur immobilier du Quercy - R. Maratuech".
Termes d'indexation : - [Lieux] Cabessut Haut (Lieu-dit), |
