Chemin de navigation

Urbanisme




Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1955/133 - Cote archive : 61w1

Type de dossier : PC
Année : 1955
Demandé par : KANNENGIESER (Alphonse)
Ref. cadastre : C 1277-1278
Nom de la voie : Motte-Cave (Lieu-dit)
Objet du chantier : Lotissement
Plans : OUI
Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON
Code Postal : 46000
Conformité : NON
Ville : Cahors
Cote archive :  61w1

Observations :
Lotissement dit Motte-cave ou Kannengieser Le dossier contient l'arrêté, le cahier des charges et le programme des travaux, 2 plans. Figurent également les déclarations des propriétaires du lotissement faisant abandon gratuitement à la ville de Cahors de la voie centrale du lotissement.




Termes d'indexation :  - [Lieux] Motte-Cave (Lieu-dit), Nationale n°20 (Route),